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Vos informations personnelles
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Dans le cadre de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, les banques ont une obligation de vigilance. Ainsi, elles peuvent recueillir des informations et des justificatifs pour déterminer l’exposition de leur client à ce risque tout au long de la relation avec leur client.
La banque doit vérifier votre identité.
Elle vous demandera donc de décliner vos nom, prénom, date de naissance, etc, et vous invitera à produire un justificatif dont elle conservera la trace (photocopie, image scannée, référence du document). Il n’existe pas de liste de justificatifs applicable à l’ensemble des banques. Cependant, les pièces les plus couramment acceptées sont :
La banque doit vérifier votre domicile.
La liste des documents acceptés comme justificatif peut différer d’un établissement à un autre, d’un pays à un autre. Il pourra vous être demandé :
Vous devez présenter un original récent (moins de 3 mois) qui vous sera rendu après photocopie éventuelle par la banque.
La banque doit recueillir toute information qui lui parait pertinente pour vous connaître et comprendre vos intentions. La banque aura besoin de connaître :
La banque vous demandera de justifier ces informations en lui procurant votre avis d’imposition, vos derniers bulletins de salaire, un acte de propriété, votre relevé de portefeuille titres etc. Certains justificatifs peuvent être refusés car jugés trop facilement falsifiables ou trop anciens (ex : permis de conduire).
A noter : Les banques peuvent exclure des justificatifs qui ne paraissent pas assez fiables (ex : facture de téléphonie mobile).
La banque est tenue de s’assurer que les opérations que vous réalisez avec elle, sont cohérentes avec la connaissance qu’elle a de vous et de votre environnement pendant toute la durée de votre relation.
L’efficacité de cette vigilance repose notamment sur l’actualisation des informations vous concernant. La banque est donc en droit de vous demander de mettre à jour les données et les documents qui vous concernent si elle estime que cette demande est pertinente pour l’exercice de sa vigilance.
Cette mise à jour peut vous être demandée par votre conseiller à l’occasion d’un entretien personnalisé ou bien par courrier dans le cadre d’une campagne générale de mise à jour des informations clientèle.
La banque devra s’assurer de l’identité de son interlocuteur pour certaines opérations :
Vous serez obligé de justifier de votre domicile, par exemple pour tout transfert en dehors de l’Espace Economique Européen, l’adresse, en plus du nom, doit figurer sur les pièces justificatives produites. Le banquier peut donc être amené à s’assurer que l’adresse que vous lui signalez est correcte.
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