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Entreprendre en franchise
Dans ce cas, il existe moins d'obligations du concédant vers sa licenciée, ni de la licenciée vers son concédant; c'est donc un mode de relation plus allégé qu'un contrat de franchise.
Bien souvent la licenciée affiche la marque ou l'enseigne, profite de sa reconnaissance et commercialise les produits et prestations qu'elle souhaite. De ce fait, elle verse une rétribution au concédant notamment sous forme de royalties ou de redevance.
De son côté le concédant ne doit aucune aide ou assistance à sa licenciée, il prête seulement son enseigne.
Le contrat peut également prévoir divers élements tels que :
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