Les clés de la banque Particuliers

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Le bon de caisse

En souscrivant un bon de caisse, vous prêtez de l'argent à l'émetteur de ce titre ; de ce fait, l'émetteur a une dette envers vous, qu'il remboursera, intérêts compris, au terme de votre placement. En général, le bon est émis pour une durée de 5 ans. Vous pouvez demander le remboursement de votre titre avant son terme et trois mois minimum après la souscription de votre bon. Vous percevez alors la valeur du bon plus les intérêts correspondant à la période de détention du titre à un taux d'autant plus réduit que la période de placement aura été courte.

Les différents bons de caisse

  • Le bon du Trésor : créance sur le Trésor Public, dont les intérêts sont progressifs. Plus vous conservez votre bon, plus le taux d'intérêt est élevé.
  • Le bon de caisse classique : formules de placement à terme que vous pouvez souscrire auprès de votre banque. Certaines banques peuvent vous établir un bon pour le montant de votre choix avec cependant un minimum (en général 1500 €).
  • Le bon de caisse nominatif, il porte votre nom et ne sera payé qu'à vous-même ou à un autre bénéficiaire désigné par vous. Emis à votre nom, vous pouvez le transmettre par endossement.
  • Le bon de caisse au porteur : anonyme, il peut être transmis de la main à la main et sera payé (sauf opposition pour perte ou vol) à la personne qui le présentera.

Si vous placez une somme importante, vous avez généralement intérêt à fractionner votre placement en plusieurs bons pour le cas où vous auriez besoin d'une partie des capitaux avant l'échéance. De cette façon, la pénalité sur le taux ne s'appliquera qu'à la partie remboursée avant l'échéance initialement prévue. Selon qu'il est nominatif ou au porteur, le bon a un régime fiscal différent.

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Les intérêts

Les intérêts sont calculés en fonction de la durée du placement et peuvent être selon les cas :

  • précomps, c'est-à-dire calculés et payés d'avance pour les deux premières années : vous versez au départ le montant du bon moins les intérêts précomptés.
  • post comps, c'est-à-dire calculés et payés à l'échéance ou au-delà des 2 ans : vous versez au départ le montant du bon, les intérêts seront ajoutés au moment du remboursement.

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La fiscalité

Les intérêts sont imposables et le capital placé est assujetti à l'impôt sur la fortune quel que soit le capital placé.

Bons anonymes : les intérêts font l'objet d'un prélèvement libératoire. De plus, l'Impôt de Solidarité sur la Fortune est appliqué d'office sur le montant du bon, au taux de 2 % à chaque premier janvier. Ces 2 % sont calculés au "prorata temporis" pour les placements effectués en cours d'année.

Bons nominatifs : les intérêts sont soumis à l'impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux. Pour le régime applicable, vous avez le choix entre deux possibilités :

  • soit déclarer les intérêts avec l'ensemble de vos revenus ;
  • soit opter pour le prélèvement libératoire.

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