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Les titres
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Le compte titres ordinaire peut être ouvert sous forme de compte joint ou à un mineur Dans ce cas, il ne pourra fonctionner que sous la responsabilité de son représentant légal.
Il correspond à la façon la plus simple de détenir des titres, mais pas forcément la plus avantageuse au plan fiscal. Vérifiez si le Plan d'épargne en actions (PEA) n'est pas plus intéressant.
Vous pouvez déposer sur le même compte titres n'importe quelle valeur cotée (actions, obligations, bons de souscription, droits, etc.) et n'importe quelle SICAV ou Fonds Commun de Placement (FCP). Il n'y a pas de limite au nombre de titres que vous pouvez détenir sur un compte titres ordinaire ni à la valeur de ces derniers. Il ne peut détenir que des valeurs mobilières, vous ne pouvez donc pas y déposer ou virer des sommes en euros.
La fiscalité des revenus de valeurs mobilières s'applique lorsque celles-ci sont déposées dans un compte titres ordinaire. Il en va de même pour la fiscalité des plus-values sur les cessions de valeurs mobilières.
Quand vous achetez des valeurs mobilières, vous les payez avec votre compte chèque et quand les titres sont livrés, ils sont inscrits au crédit de votre compte titres. Quand vous vendez des titres ou quand vous touchez des dividendes ou des coupons, ils sont versés sur votre compte chèque. Bien qu'il fonctionne avec des mouvements de titres au crédit et au débit, votre compte titres ne peut pas être débiteur sur une valeur donnée puisque vous ne pouvez pas vendre plus de titres que vous n'en possédez.
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