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Les titres

Le certificat de dépôt et bons de souscription

Le certificat de dépôt

Le certificat de dépôt est un Titre de Créance Négociable (TCN), parfois souscrit par des particuliers. Comme le montant minimum par opération est fixé à 150.000 €, il s’agit plutôt d’un placement destiné aux investisseurs professionnels.

Le certificat de dépôt peut être émis par l’ensemble des banques. Il s’agit d’un placement à très court terme puisqu’il peut être souscrit pour une durée comprise entre 1 jour et 1 an. Entre 1 an et 7 ans, le placement prend le nom de Bon à Moyen Terme Négociable (BMTN). Émis en euro ou dans une autre devise, le certificat de dépôt est rémunéré au taux du marché monétaire diminué de la marge de la banque.

Fiscalement, les intérêts que vous aurez perçus sont soumis aux prélèvements sociaux et à l’impôt sur le revenu.
En cas de revente avant l’échéance, la plus-value réalisée est soumise au même régime fiscal que les autres valeurs mobilières.

Le bon de souscription

Le bon de souscription est un titre assimilable à une option d’achat, c’est-à-dire un droit qui vous permet de souscrire pendant une période donnée, dans une proportion et à un prix fixé à l’avance, un autre titre financier (action, obligation, voire un autre bon).

Exemple : les bons de souscription de la société XYZ, attachés à des obligations émises à telle date, pourront être échangés contre des actions à raison de 5 actions pour 12 bons. En général, le bon de souscription est émis pour rendre plus attractive une opération proposée par la société émettrice (une émission obligataire dans l’exemple cité).

Ce bon de souscription peut être émis seul ou attaché à une action ordinaire ou à une obligation. Il peut également être émis et attribué gratuitement aux actionnaires. Dès le lancement de l’opération, s’il est attaché à un autre support (action, obligation, etc.), le bon se détache et fait l’objet d’une cotation propre. En contrepartie, le titre associé (dans la pratique souvent une action) redevient un titre classique coté.

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